Conseil Municipal du 08 octobre 1949




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W178 Page 388Séance du 8 Octobre 1949 - Registre 21W178 Page 388 - Délibération
21W178 Page 389Centre médico-social|-|Mur du Parc du Souvenir|-|Ecole de la Villeneuve-Pavillon des instituteurs - Registre 21W178 Page 389 - Délibération
21W178 Page 390Marché public|-|Plan d'alignement du Vieux chemin de Broue-Cemin rural N°14 - Registre 21W178 Page 390 - Délibération
21W178 Page 391"panneaux d'affichage|-|Proposition ""Inova-Publi""|-|Demande de la société des Panneaux Bleus|-|Terrain Bazin-Place Gasnier-Guy - Registre 21W178 Page 391" - Délibération
21W178 Page 392Demande de stationnement des véhicules|-|Proposition pour dénomination de voie|-|Déplacement de l'arrêt de l'autobus - Registre 21W178 Page 392 - Délibération
21W178 Page 394Stationnement Allée Chilpéric|-|Titularisation d'ouvriers de la voierie - Registre 21W178 Page 394 - Délibération
21W178 Page 395Prime de rendement|-|Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires - Registre 21W178 Page 395 - Délibération
21W178 Page 396Reclassement de l'Appariteur-enquêteur|-|Préposé à l'abattoir|-|Agents logés-Fourniture de combustible|-|Congé de longue durée - Registre 21W178 Page 396 - Délibération
21W178 Page 397Remplacement d'une employée titulaire en congé de longue durée|-|congé sans solde|-|Remplacement du gardien du parc municipal - Registre 21W178 Page 397 - Délibération
21W178 Page 398Creusement de fosses|-|Liquidation de pensions de retraites - Registre 21W178 Page 398 - Délibération
21W178 Page 399Centre medico-social - Registre 21W178 Page 399 - Délibération
21W179 Page 001Séance du 8 Octobre 1949|-|Cours du soir - Registre 21W179 Page 001 - Délibération
21W179 Page 002Concours du service des Ponts et Chaussées|-|Bureau de Bienfaisance - Comptes administratif et de gestion - Exercice 1948|-|Bureau de Bienfaisance - Budget supplémentaire 1949|-|Demandes de subventions - Registre 21W179 Page 002 - Délibération
21W179 Page 004Monuments funéraires - Carré militaire|-|Abattage d'arbre|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Fourniture de charbon pour le chauffage des écoles privées - Registre 21W179 Page 004 - Délibération
21W179 Page 005Capital - Décès - Registre 21W179 Page 005 - Délibération
21W179 Page 006Allocation Brizé|-|Allocation Veuve Charpentier|-|Pompes funèbres générales - Avenant au contrat - Registre 21W179 Page 006 - Délibération
21W179 Page 007Compte administratif - Exercice 1948 - Registre 21W179 Page 007 - Délibération
21W179 Page 008Budget supplémentaire - Exercice 1949 - Registre 21W179 Page 008 - Délibération
21W179 Page 011Questions diverses - Registre 21W179 Page 011 - Délibération
21W179 Page 012Demande d'allocation militaire|-|Demande de sursis d'incorporation - Registre 21W179 Page 012 - Délibération